ASA Arrosants de Carnoules

Menu

En bref Situation Secheresse Calendrier Entretien des canaux Membres du Conseil Syndical PROJET DE SORTIE DE PARCELLES par consultation écrite Assemblée Générale Statuts de l'association Comptabilité Contact
Questions fréquentes

Suis-je adhérent ? Pourquoi suis-je adhérent ? Comment puis-je aider ? Je paie mais je n'ai pas d'eau Changement de propriété Minutes et horaires d'arrosage Comment sortir du périmètre "arrosant" ?
Archives

Plan parcellaire 2020 Plan parcellaire 1983 Plan parcellaire 1957 Plan parcellaire d'origine (1936) Cadastre Napoléon 1811 & 1845 Archives

Statuts à télécharger

Accueil / Menu / Statuts de l'association / Statuts à télécharger

Liste de pièces jointes

2025_Statuts ASAAC 27 05 25.pdf (PDF - 4.01 MB)

×

Contact

Association Syndicale Autorisée des Arrosants de Carnoules

27 cours Victor Hugo

83660 Carnoules - FRANCE

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

CONTACT

Formulaire de contact

Merci de renseigner les champs ci-dessous pour nous permettre de répondre du mieux possible à votre demande.

Nom Prénom *

Ce champ est obligatoire

Adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Numéro de téléphone*

Ce champ est obligatoire

Adresse postale*

Ce champ est obligatoire

Référence cadastrale de la parcelle

Ce champ est obligatoire

Ma demande concerne *

Changement de propriété

Ma cotisation

Mes droits (minutes et horaires d'arrosage)

Autre

Demande de sortie

Ce champ est obligatoire

Objet de ma demande*

Ce champ est obligatoire

Joindre un document à ma demande

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes