Définition et usages
1) Fonction et usage des canaux arrosants.
Les canaux arrosants ont pour seule fonction l’écoulement gravitaire (du point le plus haut vers le point le plus bas) de l’eau depuis les sources ou prises d’eau vers les parcelles des adhérents puis au final vers la rivière.
Les canaux ne doivent donc en aucun cas recevoir dans leurs lits, et cela pour des raisons environnementales évidentes, les évacuations de type pluvial issues des toitures ou des voiries, les purges ou vidanges des piscines privées, etc…
Il existe tout un écosystème avant, dans et après les arrosants qui ne doit pas être détruit par la négligence (volontaire ou non) de certains.
De la même manière, il est strictement interdit de pomper l’eau des canaux. L’eau doit arriver de manière gravitaire et non artificielle sur les parcelles.
2) Typologie des canaux.
A) Ils peuvent être aériens :
Ce sont alors des canaux de petites tailles, 40-50 cm de large sur 40-50 cm de profondeur. Leur particularité est que leur entretien est très facile. Ils sont généralement équipés de "martelières" qui servent :
Les canaux arrosants ont pour seule fonction l’écoulement gravitaire (du point le plus haut vers le point le plus bas) de l’eau depuis les sources ou prises d’eau vers les parcelles des adhérents puis au final vers la rivière.
Les canaux ne doivent donc en aucun cas recevoir dans leurs lits, et cela pour des raisons environnementales évidentes, les évacuations de type pluvial issues des toitures ou des voiries, les purges ou vidanges des piscines privées, etc…
Il existe tout un écosystème avant, dans et après les arrosants qui ne doit pas être détruit par la négligence (volontaire ou non) de certains.
De la même manière, il est strictement interdit de pomper l’eau des canaux. L’eau doit arriver de manière gravitaire et non artificielle sur les parcelles.
2) Typologie des canaux.
A) Ils peuvent être aériens :
Ce sont alors des canaux de petites tailles, 40-50 cm de large sur 40-50 cm de profondeur. Leur particularité est que leur entretien est très facile. Ils sont généralement équipés de "martelières" qui servent :
- Soit à orienter ou bifurquer l'eau d'un canal vers un autre,
- Soit de prise d'eau pour desservir les parcelles de nos adhérents.
B) Ils peuvent être enterrés :
Généralement le diamètre des canalisations est de 320mm, mais il en existe de diamètres plus petits (de 150mm à 200mm). L’inconvénient majeur est le risque de bouchons. Pour cette raison, lorsqu'un adhérent décide d’enterrer un canal, une demande doit être faite au Syndicat. Il est important de placer en amont de la canalisation une grille de rétention des feuilles, branchage et autres détritus susceptibles de la boucher.
3) Le cas particulier de la Division Parcellaire.
La division parcellaire est la volonté d’un propriétaire terrien de diviser une parcelle mère en plusieurs parcelles filles. Bien souvent cette décision précède des ventes et est souvent accompagné d’une viabilisation du terrain. Pression urbaine oblige...
Une parcelle appartenant au périmètre syndical de l’ASAAC peut tout à fait être divisée. Mais il faut savoir que les parcelles filles resteront dans son périmètre parce qu’il ne peut pas y avoir de modifications du périmètre Syndical (même dans le cas de division parcellaire).
Par conséquent, il est de la responsabilité du propriétaire à l’origine de la division d’acheminer le canal vers toutes les parcelles filles (soit en aérien, soit enterré) avec mise en place d'une prise d'eau contrôlée par une fermeture (martelière ou vanne d'arrêt selon le cas).
C’est ce manquement de certains propriétaires qui ont vendu leur terrain par le passé (plus ou moins lointain) qui engendre aujourd'hui le mécontentement de certains de nos adhérents qui ne comprennent pas pour quelles raisons ils doivent payer une cotisation alors que le canal ne passe pas sur leurs parcelles.
DANS TOUS LES CAS, L'ENTRETIEN, LE NETTOYAGE, LE CURAGE ET LES REPARATIONS EVENTUELLES DES ARROSANTS EST A LA CHARGE ET DE LA RESPONSABILITE DES ADHERENTS.
Généralement le diamètre des canalisations est de 320mm, mais il en existe de diamètres plus petits (de 150mm à 200mm). L’inconvénient majeur est le risque de bouchons. Pour cette raison, lorsqu'un adhérent décide d’enterrer un canal, une demande doit être faite au Syndicat. Il est important de placer en amont de la canalisation une grille de rétention des feuilles, branchage et autres détritus susceptibles de la boucher.
3) Le cas particulier de la Division Parcellaire.
La division parcellaire est la volonté d’un propriétaire terrien de diviser une parcelle mère en plusieurs parcelles filles. Bien souvent cette décision précède des ventes et est souvent accompagné d’une viabilisation du terrain. Pression urbaine oblige...
Une parcelle appartenant au périmètre syndical de l’ASAAC peut tout à fait être divisée. Mais il faut savoir que les parcelles filles resteront dans son périmètre parce qu’il ne peut pas y avoir de modifications du périmètre Syndical (même dans le cas de division parcellaire).
Par conséquent, il est de la responsabilité du propriétaire à l’origine de la division d’acheminer le canal vers toutes les parcelles filles (soit en aérien, soit enterré) avec mise en place d'une prise d'eau contrôlée par une fermeture (martelière ou vanne d'arrêt selon le cas).
C’est ce manquement de certains propriétaires qui ont vendu leur terrain par le passé (plus ou moins lointain) qui engendre aujourd'hui le mécontentement de certains de nos adhérents qui ne comprennent pas pour quelles raisons ils doivent payer une cotisation alors que le canal ne passe pas sur leurs parcelles.
DANS TOUS LES CAS, L'ENTRETIEN, LE NETTOYAGE, LE CURAGE ET LES REPARATIONS EVENTUELLES DES ARROSANTS EST A LA CHARGE ET DE LA RESPONSABILITE DES ADHERENTS.
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